Rhône

Mentions légales

Informations légales, droits d’auteur, protection des données et conditions d’utilisation du site rhone.mfr.fr

01 — Éditeur

Responsabilité éditoriale

Fédération Départementale des MFR du Rhône
18, avenue des Monts d’Or
69890 La Tour de Salvagny

Présidente : Corinne Durel
Directeur : Ludovic Buffavand

02 — Administrateur

Administrateur du site

Fédération Départementale des MFR du Rhône

Responsable : Lucie Gilitos
Service Communication

03 — Réalisation & Hébergement

Réalisation, développement et hébergement

VWEB

1 Rue des Vergers
69760 Limonest — France

Tél : +33 (0)9 72 65 76 05

Site : www.v-web.fr

WebPlusSEO

48 Avenue de l'Europe
69480 Anse — France

Tél : +33 (0)6 71 31 38 44

Site : www.webplusseo.fr

© Tous droits réservés
Fédération Départementale MFR du Rhône

04 — Propriété intellectuelle

Droits d'auteurs et copyright

La reproduction des pages de ce site sur support papier est autorisée sous trois conditions cumulatives :

  • Diffusion gratuite toute reproduction à des fins commerciales est interdite
  • Intégrité des documents reproduits aucune modification autorisée
  • Citation explicite du site rhone.mfr.fr comme source, avec mention des droits réservés

La reproduction sur support électronique est autorisée à condition d’indiquer clairement la source et la mention « Droits réservés ». Toute utilisation commerciale ou publicitaire est exclue.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien pointant vers ce site est autorisée sous réserve que les pages s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre (pas de deep linking) et qu’il n’existe aucun contenu polémique, pornographique ou xénophobe sur le site source.

Crédits photos : ©Maisons familiales rurales · ©FRMFR Auvergne-Rhône-Alpes · ©MFRRhône · ©Freepik

05 — RGPD

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD n° 2016/679/UE du 27 avril 2016, la Fédération Départementale garantit le respect de la vie privée des utilisateurs du site.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers en dehors du réseau départemental des MFR du Rhône.

Les données communiquées via les formulaires sont destinées aux services habilités de la Fédération Départementale, aux fins de gestion des demandes d’information, de formation ou d’emploi. Le seul sous-traitant habilité est WANGARDEN (Montrouge, France), prestataire du site.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d’opposition sur vos données. Pour exercer ces droits, contactez la Fédération Départementale :
18, avenue des Monts d’Or — 69890 La Tour de Salvagny

06 — CGU

Conditions générales d'utilisation

Accès au site

L’utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus. Le secret des correspondances n’est pas garanti sur Internet ; il appartient à chaque utilisateur de prendre les mesures appropriées pour protéger ses données.

La Fédération Départementale s’efforce d’assurer l’accès au Site 24h/24, 7j/7, sauf force majeure, maintenance ou panne. Aucune garantie de disponibilité, fiabilité ou performance n’est donnée. La Fédération ne saurait être tenue responsable de tout dommage résultant de l’accès, de l’utilisation ou du téléchargement de contenu via le Site.

Les informations et documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. Leur utilisation se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur, sans que la responsabilité de la Fédération Départementale puisse être recherchée.

Le site rhone.mfr.fr est la propriété exclusive de la Fédération Départementale des MFR du Rhône. Sa structure générale et son contenu sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, bases de données, marques, logiciels).

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans l’autorisation expresse de la Fédération constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. La création d’un lien vers la page de présentation du Site est autorisée, à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est néanmoins demandé d’en informer préalablement la Fédération Départementale, qui peut à tout moment demander la suppression du lien.

La Fédération Départementale se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site.

Les présentes CGU et le contenu du Site sont régis par la loi française. À défaut de règlement amiable, tout différend sera soumis aux juridictions françaises compétentes.

07 — Cookies

Cookies d'audience

Ce site utilise des cookies d’audience pour mesurer et améliorer l’expérience utilisateur. Aucun cookie publicitaire personnel n’est déposé sans votre consentement.

Google Analytics

Mesure de fréquentation (durée, pages, localisation). Durée de vie : 6 mois.

Désactiver →

HotJar

Statistiques de navigation et heatmaps pour améliorer l'ergonomie du site.

En savoir plus →

Facebook Pixel

Mesure d'audience pour évaluer l'efficacité des publicités Facebook.

En savoir plus →

Microsoft Clarity

Génération de heatmaps pour optimiser l'expérience utilisateur.

En savoir plus →